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Brevet européen · EP3192630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192630
Numéro de demande
EP15840636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
7 avr. 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 3/26 (2006.01)
B29C 48/11 (2019.01)
B29C 48/70 (2019.01)
B23P 15/24 (2006.01)
B29C 48/02 (2019.01)
Priorité
JP 2014182462 08.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/075446 08.09.2015
Publication PCT
WO2016/039330 17.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

ENOSHITA Shunpei

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.