ELEMENT ZUR REDUZIERUNG VON RESTMENGEN
Brevet européen · EP3192749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192749
- Numéro de demande
- EP15889923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/62 (2006.01)B65D 83/32 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062557 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/170684 27.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
OGATA, Ken
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.