SCHEIBENBREMSVORRICHTUNG UND SCHEIBENBREMSE FÜR EINE EISENBAHN

Brevet européen · EP3193036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3193036
Numéro de demande
EP15833883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
15 mars 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/095 (2006.01)
B61H 5/00 (2006.01)
F16D 55/2255 (2006.01)
F16D 65/02 (2006.01)
F16F 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2014169559 22.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/073393 20.08.2015
Publication PCT
WO2016/027860 25.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Inventeur

YAMAZAKI Akihiko

Tokyo 103-8534, JP

HARIGAI Yoshikazu

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.