HOCHREINE STEVIOL-GLYCOSIDE
Brevet européen · EP3193636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3193636
- Numéro de demande
- EP15842248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 27/30 (2016.01)C07H 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462052544 P 19.09.2014US 201462061359 P 08.10.2014US 201462062288 P 10.10.2014US 201462064630 P 16.10.2014US 201462082446 P 20.11.2014US 201462097387 P 29.12.2014US 201562118132 P 19.02.2015US 201562185964 P 29.06.2015WO PCT/US2015/045906 19.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/046354 21.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/043926 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
AURIOL, Daniel
31120 Roques, FR
TER HALLE, Robert
31450 Baziege, FR
BUNDERS, Cynthia
Atlanta, GA 30318, US
JARRIN, Cyrille
31600 Muret, FR
BADIE, Aurelien
31670 Labege, FR
MARKOSYAN, Avetik
Yerevan 375064, AM
PRAKASH, Indra
Alpharetta, GA 30022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.