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Brevet européen · EP3193922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3193922
Numéro de demande
EP15763360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
28 août 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/125 (2006.01)
Priorité
US 201462052145 P 18.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071288 17.09.2015
Publication PCT
WO2016/042059 24.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

RHEAULT, Patrick

Laval, Quebec G1P 4R8, CA

CASTADO, Cindy

B-1330 Rixensart, BE

LABBE, Steve

Laval, Quebec G1P 4R8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.