MATERIAU ISOLANT THERMIQUE A BASE D'AEROGEL

Brevet européen · EP3194132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194132
Numéro de demande
EP15763235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
D06M 13/342 (2006.01)
D06M 13/35 (2006.01)
D06M 13/422 (2006.01)
B27K 3/15 (2006.01)
C08L 97/02 (2006.01)
Priorité
FR 1458092 28.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069762 28.08.2015
Publication PCT
WO2016/030513 03.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 18 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 22 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.02.2020

  6. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Lorraine

34 Cours Léopold CS 25233, 54052 Nancy Cedex, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

JANNOT, Yves

F-55190 Troussey, FR

JAMART, Brigitte

F-54500 Vandoeuvre, FR

DEGIOVANNI, Alain

F-54000 Nancy, FR

PICKAERT, Guillaume

F-54220 Malzéville, FR

SON, Sébastien

F-54820 Marbache, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.