WASSERVERWALTUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3195078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195078
- Numéro de demande
- EP15842056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)G05D 16/00 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)E03B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2014903727 18.09.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2015/000571 17.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/040989 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
09376 Oelsnitz/Erzgebirge, DE
09221 Neukirchen/Erzgebirge, DE
East Mona Vale, NSW 2103, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.