PFAHL FÜR WEIN- ODER OBSTBAU
Brevet européen · EP3195722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3195722
- Numéro de demande
- EP17152085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016100769 19.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.