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Brevet européen · EP3195831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3195831
Numéro de demande
EP16204944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2005
Publié
26 juil. 2017
Délivré
13 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 623935 P 02.11.2004
US 636490 P 17.12.2004
US 261035 28.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

KOKONASKI, William

N.W. Gig Harbor, WA 98335, US

BLUM, Donald, D

Roanoke, VA 24014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.