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Brevet européen · EP3196268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196268
- Numéro de demande
- EP15841204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/18 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 1/94 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)C11D 1/00 (2006.01)C11D 1/83 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014191803 19.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/076543 17.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/043282 24.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
IWASAWA, Yoshinao
Ibaraki-shi, Osaka 5670057, JP
GOUDA, Takahisa
Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.