BEARBEITUNGSZEITVORHERSAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3196722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3196722
- Numéro de demande
- EP17151999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/4069 (2006.01)B23H 7/20 (2006.01)B23H 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016008244 19.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.