ANTI-MULTIPACTOR VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3196917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3196917
Numéro de demande
EP15778697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
6 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 23/12 (2006.01)
Priorité
ES 201431344 16.09.2014
Demande PCT
PCT/ES2015/070674 16.09.2015
Publication PCT
WO2016/042192 24.03.2016
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Consejo Superior de Investigaciones Científicas (CSIC)

C/ Serrano 117, 28006 Madrid, ES

Tesat-Spacecom GmbH & Co. KG

Tesat Spacecom GmbH & Co. KG

Gerberstrasse 49, 71522 Backnang, DE

Inventeur

MONTERO HERRERO, Isabel

28049 Madrid, ES

AGUILERA MAESTRO, Lydya Sabina

28049 Madrid, ES

RABOSO GARCÍA-BAQUERO, David

75738 Paris Cedex 15, ES

WOCHNER, Ulrich

71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.