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Brevet européen · EP3197699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197699
Numéro de demande
EP15843508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
29 mars 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/00 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/06 (2006.01)
Priorité
US 201462054269 P 23.09.2014
US 201514825065 12.08.2015
Demande PCT
PCT/US2015/050738 17.09.2015
Publication PCT
WO2016/048794 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Agility Fuel Systems LLC

3335 Susan Street, Suite 100, Costa Mesa, CA 92626, US

Inventeur

FORSBERG, Chris

Kelowna, BC V1W4G2, CA

SLOAN, Todd

Kelowna, BC V1W4E9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.