ANAMMOX-PROZESS EINER KLÄRANLAGE

Brevet européen · EP3197838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3197838
Numéro de demande
EP15771911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C02F 3/12 (2006.01)
C02F 3/30 (2006.01)
C02F 3/10 (2006.01)
C02F 11/04 (2006.01)
C02F 101/16 (2006.01)
Priorité
SE 1451128 24.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072008 24.09.2015
Publication PCT
WO2016/046330 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 8 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.02.2020

  7. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support

1 Place Montgolfier Immeuble L'Aquarène, 94410 Saint-Maurice, FR

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PICULELL, Maria

214 33 Malmö, SE

WELANDER, Thomas

244 65 Furulund, SE

CHRISTENSSON, Magnus

224 67 Lomma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.