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Brevet européen · EP3198002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198002
Numéro de demande
EP15766181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
9 sept. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 15/72 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
C12R 1/19 (2006.01)
Priorité
FR 1459019 24.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071619 21.09.2015
Publication PCT
WO2016/046137 31.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

INRA

147 Rue de l'Université, 75338 Paris, FR

INSERM

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, FR

Université de Bourgogne

Esplanade Erasme - BP 27877, 21078 Dijon Cedex, FR

Inventeur

BRIAND, Loïc

F-21850 Saint Apollinaire, FR

SEIGNEURIC, Renaud

F-21110 Magny sur Tille, FR

NEIERS, Fabrice

F-21110 Pluvault, FR

GARRIDO-FLEURY, Carmen

F-21240 Talant, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.