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Brevet européen · EP3198034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198034
Numéro de demande
EP15808286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
Priorité
EP 14185831 22.09.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050650 21.09.2015
Publication PCT
WO2016/048138 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  7. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit Groningen

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Academisch Ziekenhuis Groningen

Hanzeplein 1, 9713 GZ Groningen, NL

Inventeur

SCHUURING, Eduardus Maria Dominicus

9713 GZ Groningen, NL

VAN DER ZEE, Ate Gerard Jan

9713 GZ Groningen, NL

WISMAN, Gijsbertha Barendina Alida

9713 GZ Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.