VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES OPTIKELEMENTES
Brevet européen · EP3198312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198312
- Numéro de demande
- EP15775647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014113966 26.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071590 21.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046125 31.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
HOFMANN, Jens
07743 Jena, DE
MICHELS, Georg
73430 Aalen, DE
PÜTZ, Jörg
73431 Aalen, DE
KRAUSE, Wolf
73457 Essingen, DE
KELCH, Gerhard
73434 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.