INTERACTION ENTRE DEUX COMPOSANTS D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3198344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198344
- Numéro de demande
- EP15729862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04C 3/10 (2006.01)G04C 5/00 (2006.01)H02K 7/065 (2006.01)G04C 3/04 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)G04B 15/00 (2006.01)G04B 17/00 (2006.01)G04B 17/04 (2006.01)G04B 18/00 (2006.01)G04B 21/06 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14186296 25.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/063872 19.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/045806 31.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin → Montres Breguet SA, Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.04.2019
1 entrée antérieure
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.