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Brevet européen · EP3198657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198657
- Numéro de demande
- EP15843948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/05 (2014.01)H01L 31/042 (2014.01)H01L 31/18 (2006.01)H01L 31/068 (2012.01)H01L 31/0745 (2012.01)
- Priorité
- US 201414496226 25.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/051562 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/049092 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SEWELL, Richard Hamilton
Los Altos, California 94024, US
HARLEY, Gabriel
Mountain View CA 94043, US
PASS, Thomas P.
San Jose, California 95118, US
KAVULAK, David Fredric Joel
Fremont, California 94538, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.