KARBONISIERUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3200610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3200610
- Numéro de demande
- EP15845726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)A23L 2/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201462057253 P 30.09.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056828 07.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/051296 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
1 entrée antérieure
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
9850002 Ma'aleh Adumim, IL
9695608 Jerusalem, IL
9779137 Jerusalem, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.