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Brevet européen · EP3201177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201177
- Numéro de demande
- EP15771593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C07D 209/42 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 14187373 01.10.2014EP 15156073 23.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072534 30.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/050831 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
B-2340 Beerse, BE
B-2340 Beerse, BE
F-92787 Issy-les-Moulineaux Cedex 9, FR
B-3001 Leuven (Heverlee), BE
B-2340 Beerse, BE
B-3001 Leuven (Heverlee), BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.