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Brevet européen · EP3201177 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3201177
Numéro de demande
EP15771593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C07D 209/42 (2006.01)
A61K 31/404 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
Priorité
EP 14187373 01.10.2014
EP 15156073 23.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/072534 30.09.2015
Publication PCT
WO2016/050831 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

JONCKERS, Tim, Hugo, Maria

B-2340 Beerse, BE

KESTELEYN, Bart, Rudolf, Romanie

B-2340 Beerse, BE

BONFANTI, Jean-François

F-92787 Issy-les-Moulineaux Cedex 9, FR

BARDIOT, Dorothée, Alice, Marie-Eve

B-3001 Leuven (Heverlee), BE

RABOISSON, Pierre, Jean-Marie, Bernard

B-2340 Beerse, BE

MARCHAND, Arnaud, Didier, M

B-3001 Leuven (Heverlee), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.