KANALISIERTE KRAFTSTOFFEINSPRITZUNG

Brevet européen · EP3201446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3201446
Numéro de demande
EP15846973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 3/00 (2006.01)
F02M 61/16 (2006.01)
Priorité
US 201462058613 P 01.10.2014
US 201514789782 01.07.2015
Demande PCT
PCT/US2015/053592 01.10.2015
Publication PCT
WO2016/054436 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

National Technology & Engineering Solutions of Sandia, LLC

P.O. Box 5800, MS-0161, Albuquerque, NM 87185, US

Inventeur

MUELLER, Charles J.

Livermore, CA 94550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.