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Brevet européen · EP3201929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201929
- Numéro de demande
- EP15846788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 9/00 (2006.01)G21K 5/08 (2006.01)A45D 29/00 (2006.01)F26B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201462058865 P 02.10.2014US 201462059585 P 03.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/053449 01.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/054346 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
VU, Thong
Vista, CA 92081, US
MOORE, Daniel
Escondido, CA 92027, US
FERRER, Juan Luis Heredia
25790 Oliana, Lleida, ES
LEE, Yin-Jung
Encinitas, CA 92024, US
PAÑOS, Sergio Garcia
Barcelona, P.C.: 08940, ES
VALIA, David
San Diego, CA 92109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.