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Brevet européen · EP3202049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3202049
- Numéro de demande
- EP15846825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 3/54 (2006.01)H04L 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201414500685 29.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/045696 18.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/053493 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
PELLETIER, Dale, Scott
Crosslake, MN 56442, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.