HÖLZERNES DECKENELEMENT
Brevet européen · EP3202993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3202993
- Numéro de demande
- EP16002681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2016
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04C 2/38 (2006.01)E04C 2/12 (2006.01)E04B 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016001212 03.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 12 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lignotrend GmbH & Co. KG, Landstrasse 25, 79809 Weilheim, Allemagne → Lignotrend GmbH & Co. KG, Steinbachstraße 41, 79809 Weilheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 25 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.05.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
79774 Albbruck-Buch, DE
79774 Albbruck-Buch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.