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Brevet européen · EP3203005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203005
Numéro de demande
EP17154183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
9 août 2017
Délivré
7 août 2019
Radié
6 août 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E05F 15/622 (2015.01)
Priorité
DE 102016201772 05.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    29.02.2020 → 06.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  2. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  3. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

Sabet, Dave

53173 Bonn, DE

Link, Markus

56075 Koblenz, DE

Knopp, Michael

Royal Oak, MI, 48067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.