GASKOCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3203152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203152
Numéro de demande
EP17154720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
9 août 2017
Délivré
26 déc. 2018
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/00 (2006.01)
F24C 3/12 (2006.01)
Priorité
IT UB20160268 04.02.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

ZAMBRUNI, Carlo

26041 CASALMAGGIORE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.