WÄRMEVERTEILER UND LEISTUNGSMODUL

Brevet européen · EP3203512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203512
Numéro de demande
EP16154626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2016
Publié
9 août 2017
Délivré
8 mai 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/36 (2006.01)
H01L 23/46 (2006.01)
H01L 23/473 (2006.01)
H01L 23/427 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.