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Brevet européen · EP3203953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203953
Numéro de demande
EP15781246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201462060098 P 06.10.2014
US 201462096669 P 24.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/053018 29.09.2015
Publication PCT
WO2016/057271 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

ANDREWS, Brian

Wimborne Dorset BH21 4DH, GB

ROBINSON, Timothy, Mark

Basingstoke Hampshire RG23 8HH, GB

LOCKE, Christopher, Brian

Bournemouth Dorset BH9 3SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.