BROYEUR PAR COMPRESSION DE LIT DE MATIÈRES

Brevet européen · EP3204163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204163
Numéro de demande
EP15797118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
29 juil. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 15/06 (2006.01)
Priorité
FR 1459719 10.10.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052691 07.10.2015
Publication PCT
WO2016/055734 14.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Fives FCB

50, Rue de Ticléni, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Inventeur

CORDONNIER, Alain

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

EDET, Eric

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.