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Brevet européen · EP3204582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204582
Numéro de demande
EP15794639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05D 3/02 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
Priorité
IT VI20140256 06.10.2014
IT VI20140257 06.10.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/057625 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/055929 14.04.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

I-25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.