WINKELFÖRMIGER BESCHLAG
Brevet européen · EP3204584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3204584
- Numéro de demande
- EP15750752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05D 15/52 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014007902 U 06.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068875 18.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/055205 14.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
57234 Wilnsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.