GETRIEBEVERBESSERUNGEN

Brevet européen · EP3204664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3204664
Numéro de demande
EP15775662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2015
Publié
16 août 2017
Délivré
22 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/091 (2006.01)
F16H 3/10 (2006.01)
Priorité
GB 201417965 10.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072379 29.09.2015
Publication PCT
WO2016/055304 14.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

QinetiQ Limited

Qinetiq Limited

Cody Technology Park Ively Road, Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

THOMPSON, Robert William

Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.