NAHRUNGSMITTEL MIT EINBUCHTUNG
Brevet européen · EP3205214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205214
- Numéro de demande
- EP17163437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2007
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23C 9/18 (2006.01)A23C 9/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006283857 18.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
TOYODA, Ikuru
Tokyo 104-8306, JP
OHTSUBO, Kazumitsu
Tokyo 104-8306, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.