NAHRUNGSMITTEL MIT EINBUCHTUNG

Brevet européen · EP3205214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205214
Numéro de demande
EP17163437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2007
Publié
16 août 2017
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23C 9/18 (2006.01)
A23C 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2006283857 18.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

TOYODA, Ikuru

Tokyo 104-8306, JP

OHTSUBO, Kazumitsu

Tokyo 104-8306, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.