UMWELTSPERRSCHICHT

Brevet européen · EP3205636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3205636
Numéro de demande
EP16758819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
16 août 2017
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 41/89 (2006.01)
B32B 18/00 (2006.01)
C04B 41/87 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
Priorité
JP 2015040594 02.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/055437 24.02.2016
Publication PCT
WO2016/140125 09.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

TAMURA, Takashi

Tokyo 135-8710, JP

KITAOKA, Satoshi

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

KAWASHIMA, Naoki

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

NAKAMURA, Takeshi

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.