PRALLGEKÜHLTE WANDANORDNUNG
Brevet européen · EP3205937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3205937
- Numéro de demande
- EP16154862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 16 août 2017
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 12 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/00 (2006.01)F23R 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.