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Brevet européen · EP3206478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206478
- Numéro de demande
- EP15778695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01H 1/04 (2006.01)A01H 5/08 (2018.01)C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- EP 14189199 16.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073739 14.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059090 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
REULING, Gerhard T.M.
NL-6093 GN Heythuysen, NL
KRAAN, Peter Arnold Gijsbert
NL-6082 BA Buggenum, NL
BEENDERS, Frank
NL-6088 Et Roggel, NL
VAN DE WAL, Marion
NL-5684 NX Best, NL
HERMANS, Freddy
NL-5975 SE Sevenum, NL
KOELEWIJN, Hans-Peter
NL-3902 KK Veenendaal, NL
TANKSLEY, Steven D.
Ithaca, New York 14850, US
CASA, Alexandra M.
Ithaca, New York 14850, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.