SCHALTERFEHLERÜBERWACHUNG IN EINEM ELEKTRISCH BEHEIZTEN RAUCHSYSTEM
Brevet européen · EP3206513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206513
- Numéro de demande
- EP15778290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)
- Priorité
- EP 14188685 13.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073288 08.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/058904 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
Basingstoke Hampshire RG24 7HF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.