STUHL, INSBESONDERE BÜROSTUHL

Brevet européen · EP3206533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206533
Numéro de demande
EP15777711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 102014220695 13.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/073638 13.10.2015
Publication PCT
WO2016/059031 21.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

DESANTA, Simon

33829 Borgholzhausen, DE

SCHULZ, Wilhelm

32361 Pr. Oldendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.