STUHL, INSBESONDERE BÜROSTUHL
Brevet européen · EP3206533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206533
- Numéro de demande
- EP15777711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014220695 13.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073638 13.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059031 21.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
DESANTA, Simon
33829 Borgholzhausen, DE
SCHULZ, Wilhelm
32361 Pr. Oldendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.