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Brevet européen · EP3206555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206555
Numéro de demande
EP15794613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
B65D 83/10 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
Priorité
GB 201418173 14.10.2014
GB 201513260 28.07.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/052978 12.10.2015
Publication PCT
WO2016/059383 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

RAMSEY, Peter

Tapton Chesterfield S41 0TZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.