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Brevet européen · EP3206555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206555
- Numéro de demande
- EP15794613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)B65D 83/10 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418173 14.10.2014GB 201513260 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052978 12.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059383 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
RAMSEY, Peter
Tapton Chesterfield S41 0TZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.