PENETRATIONSVORRICHTUNG DER FOSSA OVALIS

Brevet européen · EP3206603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206603
Numéro de demande
EP15790290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201414513435 14.10.2014
US 201462095150 P 22.12.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/051026 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/059638 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 17 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  3. 19 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 21 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.12.2019

  6. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Transseptal Solutions Ltd.

4 Ha'tractor Street P.O. Box 710, 4287500 Kefar Monash, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

MAISANO, Francesco

CH-8006 Zurich

TEICHMAN, Eyal

45349 Hod-Hasharon, IL

SAPIR, Elad

4035949 Kefar Yona, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.