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Brevet européen · EP3206795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206795
- Numéro de demande
- EP15784126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)F16K 99/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418233 15.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053068 15.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/059419 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 23 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
CROCKARD, Martin
Northern Ireland BT29 4QY, GB
HASWELL, Steve
Northern Ireland BT29 4QY, GB
JACKSON, Stuart
Northern Ireland BT29 4QY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.