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Brevet européen · EP3206795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206795
Numéro de demande
EP15784126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
2 janv. 2019
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
F16K 99/00 (2006.01)
Priorité
GB 201418233 15.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053068 15.10.2015
Publication PCT
WO2016/059419 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  3. 23 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  4. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

CROCKARD, Martin

Northern Ireland BT29 4QY, GB

HASWELL, Steve

Northern Ireland BT29 4QY, GB

JACKSON, Stuart

Northern Ireland BT29 4QY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.