BEHÄLTNIS

Brevet européen · EP3206934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206934
Numéro de demande
EP16710131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
23 août 2017
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 1/00 (2006.01)
B62B 1/12 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
A45C 3/04 (2006.01)
A45C 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102015110433 29.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055123 10.03.2016
Publication PCT
WO2017/001063 05.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 5 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Wanzl Metallwarenfabrik GmbH, Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, Allemagne → Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  3. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

RUF, Paul

87745 Eppishausen, DE

STÖCKLE, Dieter

89361 Landensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.