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Brevet européen · EP3206945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3206945
Numéro de demande
EP15851767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
29 juil. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/19 (2006.01)
B60R 21/274 (2011.01)
Priorité
US 201462065750 P 19.10.2014
US 201462066327 P 20.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/056277 19.10.2015
Publication PCT
WO2016/064762 28.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

MACKAL, Glenn, H.

South Pasadena, FL 33707-4425, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.