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Brevet européen · EP3206945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3206945
- Numéro de demande
- EP15851767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63C 9/19 (2006.01)B60R 21/274 (2011.01)
- Priorité
- US 201462065750 P 19.10.2014US 201462066327 P 20.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/056277 19.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/064762 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MACKAL, Glenn, H.
South Pasadena, FL 33707-4425, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.