STEUERUNG FÜR EINE HYDRAULIKPUMPE

Brevet européen · EP3207248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207248
Numéro de demande
EP15766860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
23 févr. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/063 (2020.01)
F04B 1/066 (2020.01)
F04B 49/22 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
Priorité
EP 14188683 13.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071824 23.09.2015
Publication PCT
WO2016/058797 21.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Danfoss Power Solutions GmbH & Co. OHG

Krokamp 35, 31141 Neumünster, DE

Artemis Intelligent Power Limited

3 Edgefield Industrial Estate Loanhead, Midlothian EH20 9TB, GB

Inventeur

KUTTLER, Onno

6430 Nordborg, DK

DOLE, Alexis

Loanhead, Midlothian EH20 9TB, DK

STEIN, Uwe Bernhard Pascal

Edinburgh Lothian EH10 4JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.