PLANETENGETRIEBE FÜR EINE WINDKRAFTANLAGE

Brevet européen · EP3207288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3207288
Numéro de demande
EP15801978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
23 août 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/08 (2006.01)
F03D 15/00 (2016.01)
Priorité
AT 507432014 16.10.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/050255 14.10.2015
Publication PCT
WO2016/058018 21.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

HÖLZL, Johannes Sebastian

A-4880 Berg im Attergau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.