DIFFERENTIELLE BELEUCHTUNG
Brevet européen · EP3207331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207331
- Numéro de demande
- EP15851312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/06 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)B41J 29/393 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201414514220 14.10.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/055555 14.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/061244 21.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
HEATH, Peter
Fremont, CA 94555, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.