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Brevet européen · EP3207827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3207827
- Numéro de demande
- EP15850194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2015
- Publié
- 23 août 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201410553161 17.10.2014CN 201510190411 21.04.2015CN 201520364150 U 01.06.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2015/091745 12.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/058505 21.04.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
MA, Fusheng
Kunshan, Jiangsu 215331, CN
ZHANG, Xingrong
Kunshan, Jiangsu 215331, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.