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Brevet européen · EP3208105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3208105
Numéro de demande
EP17154498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
23 août 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 35/00 (2006.01)
B60B 35/02 (2006.01)
B60B 35/06 (2006.01)
B60B 35/08 (2006.01)
Priorité
CH 1722016 10.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.