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Brevet européen · EP3209474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3209474
Numéro de demande
EP15813230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2015
Publié
30 août 2017
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 39/14 (2006.01)
B29C 39/44 (2006.01)
B29C 37/00 (2006.01)
B29C 41/28 (2006.01)
Priorité
AT 507652014 24.10.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/050267 23.10.2015
Publication PCT
WO2016/061607 28.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

MORGENBESSER, Karl

A-2870 Aspang, AT

PROSCHEK, Michael

A-2525 Schönau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.